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Cotisations « accidents du travail » Industries du Bâtiment et des Travaux publics

Barème des cotisations pour 2015
Les cotisations dues au titre des accidents du travail et maladies professionnelles sont à la charge exclusive des employeurs. Contrairement aux autres cotisations de Sécurité Sociale, ces cotisations varient en fonction de la ou des activités, c'est-à-dire des risques de l'entreprise. Cliquer pour télécharger Cotisations accidents du travail 2015 et Annexes 1 à 3